REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR DU TRAPEL PENNAUTIER FOOTBALL CLUB

 

 

Tous les adhérents du T.P.F.C. à quelque titre que ce soit : joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres..., sont tenus de respecter le règlement intérieur du club affiché en permanence dans les locaux du club (ainsi que sur le site internet du club).

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- Article 1 : Fiche de renseignement

Elle doit être établie lors de l'inscription ou du renouvellement. Elle comporte tous les renseignements utiles concernant l'adhérent. Celui-ci s'engage à signaler tout changement à l'administration du club (adresse, téléphone, etc.). Les renseignements donnés sont conservés par le secrétariat. Le club s'interdit toute utilisation commerciale de ces fiches et un droit de visualisation et de correction est ouvert à chaque licencié.

 

- Article 2 : Cotisation

Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant et sur demande. Des paiements échelonnés sont possibles jusqu'au mois de février de la saison en cours. Tout adhérent qui ne s’acquitte pas de sa cotisation ne pourra pas jouer.

Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, une opposition sera faite par le club.

Le montant de la cotisation varie en fonction de la catégorie, pour la saison 2017-2018 :

  De U6 à U11 inclus : 100 Euros par joueur } Pour les fratries, - 10,00 € par enfants

 

De U12 à U17 inclus : 110 Euros par joueur

 

Pour les U18, U19 et seniors : 120 Euros par joueur

 

 

Dirigeants 1 Euro

 

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- Article 3 : Licence

Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d'exercer des responsabilités au sein du club.

Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match. Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l'éducateur et au responsable de la catégorie (sauf disposition particulière du district sur certaines journées de découverte du football)

Pour participer à plus de trois entraînements, le joueur devra avoir souscrit une demande de licence.

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- Article 4 : Assurance/Licence

L'assurance de la licence étant limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garanties dans le contrat de base.

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- Article 5 : Autorisation de quitter le club (lettre de sortie)

Elle pourra être accordée exceptionnellement en cours de saison si l'adhérent est à jour de sa cotisation et qu'il mute pour un club de niveau supérieur ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le bureau qui tranchera. Le fait de quitter le club ne donne pas droit au remboursement de la licence. La lettre de sortie ne constitue ni un dû, ni une obligation.

 

.- Article 6 : Respect des personnes et des biens

Chaque adhérent s'engage à respecter adversaires, arbitres et leurs décisions, spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.

Chaque joueur s'engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l'équipe, tactique de jeu...). Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables.

Tout manquement à la morale, à l'éthique ou à l'image du club sera sanctionné.

Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être respectés.

L'éducateur est responsable du matériel utilisé lors des entraînements (nombre de ballon notamment). L'aide à la mise en place et au rangement après les séances incombe à l'ensemble des participants. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.

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- Article 7 : Respect des horaires de rendez-vous, retard ou absence

Chaque adhérent s'engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit et à être à l'heure prévue par la convocation, quelle soit orale ou par tout autre moyen de communication (SMS, etc.), pour les matchs ainsi que pour les entraînements.

Pour les enfants, il est important de rappeler que le club n'est pas une garderie, et qu'il convient de reprendre les enfants dés la fin de l'entraînement ou à l'heure prévue à l'issue des compétitions.

Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les enfants à l'heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres moyens.

Il est impératif de prévenir les responsables directs en cas de retard ou d'absence. Les cas répétitifs non justifiés seront signalés.

 

.- Article 8 : Transports occasionnels (voitures personnelles)

Le paiement de la cotisation ne dispense pas les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture. Ils le font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier qu'ils soient bien couverts par leur compagnie d'assurance. Si le nombre de voiture est insuffisant, le responsable de l'équipe pourra décider d'annuler purement et simplement le déplacement.

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- Article 9 : Sanctions

Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline, etc.) seront sanctionnées par un avertissement, une suspension voire une exclusion du club. La décision pourra être prise par le responsable direct, sauf l’exclusion du club qui sera débattu et tranché par le bureau. Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.

Il est demandé un effort de comportement des joueurs et dirigeants pendant les matchs et notamment vis-à-vis de l'adversaire et du corps arbitral. Il ne pourra pas être accepté de comportement injurieux et violent quelle qu'en soit la raison. Ces comportements seront sanctionnés (suspension d'une équipe, suspension générale, exclusion).

En cas de cartons à répétition pour contestation d'arbitrage ou comportement violent, la charge financière de la sanction sera supportée au final par le licencié. Le non paiement sous 60 jours entraînera la suspension automatique du joueur concerné jusqu'au paiement.

 

.- Article 10 : Intervention médicale

L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale.

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- Article 11 : Le tabac

Il est interdit de fumer à l’intérieur des locaux du stade.

 

- Article 12 : Le bureau

Il se compose du ou des président(s), du Vice président, du secrétaire et du ou des secrétaires-adjoints, du trésorier et du ou des trésoriers adjoints, de responsables techniques ainsi que des membres élus dans le bureau lors de l’assemblée générale.

Il se réunira une fois par mois et plus si nécessaire pour faire le point sur l'ensemble des sujets qui concernent le club. Le bureau pourra inviter des joueurs et des dirigeants à participer à ses réunions si le sujet les concerne. La personne (joueur ou dirigeant) concernée est convoquée devant la commission et peut se faire accompagner par un membre de son choix à l'intérieur du club. Tout joueur mineur convoqué sera accompagné d'un responsable légal au moins.

Le bureau peut être saisi par tout membre de l'association en exposant à l'un de ses membres de droit, la situation. La commission peut s'auto-saisir par constatation d'un comportement devant être examiné (agression, détérioration, non respect du présent règlement, etc.).

Le bureau aura comme fonction également d'organiser le club par les rôles attribués aux dirigeants et de créer au besoin des commissions sur des sujets particuliers.

 

Article 13 : Représentation du club

Le club est représenté à l'extérieur (District, Ligue, Fédération, Presse, prestataires...) par son ou ses président(s) qui peuvent donner tout pouvoir à un membre de l'association pour représenter le club à l'extérieur. Un organigramme du club avec coordonnées sera à la disposition des membres de l'association.

 

Article 14 : Droit à l’image

Les responsables légaux pour les adhérents mineurs ou les adhérents majeurs autorisent le club à faire usage de représentations photographiques, de vidéos et de supports audio sous réserve de préserver l’intimité de leur vie privée. Ils autorisent les présidents et la personne responsable du site internet du club, pour la durée de la saison, à reproduire et a diffuser ces photographies ou ces enregistrements sans contrepartie financière pour :

  • Diffusion sur le site internet du club (photos, vidéo d’un évènement sportif, etc.)

  • Utilisation des photos, séquences vidéo uniquement dans le cadre du fonctionnement du club (calendrier, etc.)

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